MENTIONS LEGALES de l’application geoVINUM

1 – Éditeur de l’Application

L’Application geoVINUM est éditée par : SAS EtOH – 1A Rue du 26ème Dragons – 21000 DIJON (France) – RCS Dijon N°828 397 745
Responsable de Publication : Audrey Chaillet
Adresse de contact :

 

2 – Hébergeur de l’Application

Le contenu de l’Application est hébergé par FIREBASE HOSTING par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043 USA.

 

3 – Données personnelles

Vous pouvez accéder aux modalités de collecte et traitement de vos données personnelles via la politique de confidentialité de l’Application au sein du menu (navigation sur menu geoVINUM puis accès via clique sur “Politique de confidentialité”).

 

4 – Application

EtOH fera ses meilleurs efforts pour que l’Application soit accessible à tous moments, mais n’engagera pas sa responsabilité en cas d’indisponibilité. EtOH peut la mettre à jour et la maintenir à tout moment. EtOH fait ses meilleurs efforts pour vérifier les informations fournies, mais n’engagera pas sa responsabilité en cas d’omissions, d’erreurs, d’inexactitudes ou de carences qui peuvent figurer au sein de l’Application. EtOH peut faire évoluer toutes les informations qui figurent au sein de l’Application à tout moment, et n’est tenu d’aucune obligation de résultat au titre de celles-ci. Les informations peuvent provenir d’EtOH, de ses partenaires ou des autres utilisateurs de l’Application. Avant d’utiliser toute information fournie au sein de l’Application, vous devez procéder à toutes les vérifications d’usage.

 

5 – Propriété Intellectuelle

L’Application, les marques, ses bases de données qui y figurent et l’intégralité de son contenu sont la propriété exclusive d’EtOH ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite préalable d’EtOH est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement et civilement par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

6 – Liens

EtOH ne sera pas responsable, si un lien au sein de l’Application vous redirige vers un autre support, de toute information figurant sur cet autre support, ou des actions, inactions, omissions ou négligences dudit autre support.

 

7 – Responsabilité

EtOH ne sera pas responsable des dommages directs et indirects, quels qu’ils soient pouvant être causés à vos équipements en raison de l’utilisation de l’Application, et par tout bug qui peut apparaître au sein de l’Application. EtOH est libre de modérer tout contenu publié par vos soins sur l’Application, sans préavis ni mise en demeure, et d’engager votre responsabilité civile et/ou pénale si ce contenu n’est pas conforme à la loi française ou aux choix éditoriaux d’EtOH.

 

Crédits © Mapbox © OpenStreetMap © Maxar

 

 
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