MENTIONS LEGALES de l’application geoVINUM
2 – Hébergeur de l’Application
Le contenu de l’Application est hébergé par FIREBASE HOSTING par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043 USA.
3 – Données personnelles
Vous pouvez accéder aux modalités de collecte et traitement de vos données personnelles via la politique de confidentialité de l’Application au sein du menu (navigation sur menu geoVINUM puis accès via clique sur “Politique de confidentialité”).
4 – Application
EtOH fera ses meilleurs efforts pour que l’Application soit accessible à tous moments, mais n’engagera pas sa responsabilité en cas d’indisponibilité. EtOH peut la mettre à jour et la maintenir à tout moment. EtOH fait ses meilleurs efforts pour vérifier les informations fournies, mais n’engagera pas sa responsabilité en cas d’omissions, d’erreurs, d’inexactitudes ou de carences qui peuvent figurer au sein de l’Application. EtOH peut faire évoluer toutes les informations qui figurent au sein de l’Application à tout moment, et n’est tenu d’aucune obligation de résultat au titre de celles-ci. Les informations peuvent provenir d’EtOH, de ses partenaires ou des autres utilisateurs de l’Application. Avant d’utiliser toute information fournie au sein de l’Application, vous devez procéder à toutes les vérifications d’usage.
5 – Propriété Intellectuelle
L’Application, les marques, ses bases de données qui y figurent et l’intégralité de son contenu sont la propriété exclusive d’EtOH ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite préalable d’EtOH est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement et civilement par le Code de la Propriété Intellectuelle.
6 – Liens
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7 – Responsabilité
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